PGC et DIUO : les deux documents essentiels du coordonnateur SPS
Le Plan Général de Coordination et le Dossier d'Interventions Ultérieures sur l'Ouvrage sont au cœur de la mission du coordonnateur SPS. Comprendre leur contenu et leurs différences.
Parmi les documents produits par le coordonnateur SPS, le Plan Général de Coordination (PGC) et le Dossier d'Interventions Ultérieures sur l'Ouvrage (DIUO) sont les deux piliers de sa mission. L'un structure la sécurité pendant le chantier, l'autre garantit la mémoire de l'ouvrage pour sa durée de vie. Voici comment les comprendre et les distinguer.
Le Plan Général de Coordination (PGC)
Définition et rôle
Le PGC est le document cadre qui fixe les règles générales de sécurité applicables à l'ensemble du chantier. Il est rédigé par le coordonnateur SPS dès la phase de conception et remis à chaque entreprise candidate lors de la consultation. Il constitue la « loi » du chantier en matière de prévention.
Qui rédige le PGC ?
Le coordonnateur SPS en phase Conception (Concepteur) est responsable de la rédaction du PGC. Il le fait en collaboration avec le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre, et l'adapte au fur et à mesure de l'avancement des études.
Contenu obligatoire du PGC
Le Décret n°94-1159 du 26 décembre 1994 définit le contenu minimal du PGC. Il doit comprendre :
Les mesures d'organisation générales du chantier : accès, circulation, zones de stockage, interfaces entre entreprises.
Les voies de circulation des engins et des piétons : séparation des flux, largeurs minimales, signalisation.
Les installations communes d'hygiène et de vie : localisation, capacité, règles d'utilisation.
Les mesures prises pour les travaux dangereux et les risques particuliers identifiés en phase conception : travaux en hauteur, présence de réseaux, risques géotechniques, présence d'amiante ou de plomb.
Les mesures de coordination : modalités de communication entre les entreprises, planning prévisionnel, réunions de coordination.
Les règles générales applicables sur le chantier : interdiction de fumer, port des EPI obligatoire, règles de stationnement, gestion des déchets.
Les modalités de gestion des modifications et incidents.
Quand le PGC doit-il être remis ?
Le PGC doit être remis à chaque entreprise candidate au plus tard au moment de la consultation. Il doit être disponible sur le chantier dès l'ouverture de celui-ci. Pour les chantiers de catégorie 1, il doit être déposé auprès de la DREETS.
Le Dossier d'Interventions Ultérieures sur l'Ouvrage (DIUO)
Définition et rôle
Le DIUO est un dossier technique constitué tout au long du chantier et remis au maître d'ouvrage à la réception de l'ouvrage. Son objectif est de transmettre toutes les informations nécessaires à la maintenance et aux futures interventions sur l'ouvrage, en intégrant les considérations de sécurité.
Concrètement, le DIUO permet aux entreprises qui interviendront ultérieurement sur l'ouvrage (maintenance, travaux de rénovation, démolition) de connaître les contraintes de l'ouvrage avant d'intervenir.
Contenu du DIUO
Les plans de l'ouvrage tel que construit (plans d'exécution finaux, plans de récolement).
Les fiches techniques des équipements installés : ascenseurs, systèmes de ventilation, installations électriques, toitures.
Les contraintes de maintenance : fréquences d'entretien, procédures d'intervention sécurisée, zones inaccessibles.
Les dispositifs de protection permanents pour les interventions futures : points d'ancrage, garde-corps permanents, trappes d'accès.
Les informations sur les matériaux utilisés, notamment ceux présentant des risques (présence d'amiante, de plomb, de produits chimiques).
Les procédures d'urgence spécifiques à l'ouvrage.
Pour quels chantiers le DIUO est-il obligatoire ?
Le DIUO est obligatoire pour les chantiers de catégorie 1 et 2. Pour les chantiers de catégorie 3, son établissement est recommandé mais non imposé par les textes réglementaires.
Différences clés entre PGC et DIUO
Ces deux documents sont complémentaires mais ont des finalités très différentes. Le PGC est un outil de prévention pendant le chantier, à destination des entreprises intervenantes. Le DIUO est un outil de mémoire de l'ouvrage, à destination du maître d'ouvrage et des futurs intervenants.
Le PGC est élaboré avant le chantier et mis à jour pendant son déroulement. Le DIUO est constitué progressivement tout au long du chantier et finalisé à sa réception.
Un DIUO incomplet ou mal renseigné peut exposer les futurs intervenants à des risques non identifiés. Le coordonnateur SPS engage sa responsabilité sur la qualité de ce document autant que sur celle du PGC.
Doksy pour les coordonnateurs SPS
Doksy propose des templates PGC et DIUO structurés selon les exigences réglementaires. Le module de gestion documentaire permet de collecter les informations des entreprises et de consolider le DIUO au fur et à mesure de l'avancement du chantier, sans rupture de traçabilité.
