PPSPS simplifié : dans quels cas et comment le rédiger ?

Tous les chantiers n'exigent pas un PPSPS complet de trente pages. Pour les
opérations les moins risquées, la réglementation prévoit une version
simplifiée — plus rapide à produire, mais qui reste obligatoire. Encore
faut-il savoir quand on y a droit et ce qu'elle doit contenir.

Qu'est-ce qu'un PPSPS simplifié ?

Le PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé) est le
document par lequel une entreprise intervenant sur un chantier décrit les risques
de ses travaux et les mesures de prévention associées. Sa forme simplifiée
est admise pour les opérations de 3e catégorie ne comportant pas de risques
particuliers : le contenu attendu est allégé, mais l'obligation de fond — évaluer
les risques et protéger les intervenants — demeure entière.

Dans quels cas peut-on le simplifier ?

Le recours au PPSPS simplifié dépend de la catégorie de l'opération et de
l'absence de travaux à risques particuliers (ceux listés par l'arrêté du 25
février 2003 : amiante, ensevelissement, chute de hauteur importante, etc.).

En pratique, on s'oriente vers un PPSPS simplifié quand :

• l'opération relève de la 3e catégorie (chantiers de faible ampleur, en
  dessous des seuils d'effectif et de volume des catégories 1 et 2) ;

• les travaux confiés ne figurent pas dans la liste des risques particuliers ;

• la co-activité est limitée ou absente.

Dès qu'un risque particulier apparaît (désamiantage, tranchées profondes, travaux
près de lignes électriques…), le PPSPS complet redevient la règle. En cas de
doute, c'est le coordonnateur SPS qui tranche.

Que doit contenir un PPSPS simplifié ?

Même allégé, le document doit reprendre l'essentiel :

• le nom et l'adresse de l'entreprise, l'évolution prévisible de l'effectif
  sur le chantier et la personne chargée de diriger l'exécution des travaux ;

• la description des travaux et des processus de travail susceptibles de
  présenter des risques pour les autres intervenants ;

• les dispositions de prévention à prendre pour la sécurité et la santé des
  salariés de l'entreprise.

Autrement dit : qui intervient, ce qu'il fait, ce qui peut être dangereux, et
comment on s'en protège. La différence avec le PPSPS complet tient au niveau de
détail, pas à la nature des rubriques.

Comment le rédiger efficacement

1. Partez d'une trame plutôt que d'une page blanche : 80 % du contenu (mesures
   d'hygiène, secours, EPI) se répète d'un chantier à l'autre.

2. Renseignez une fois les informations entreprise, puis adaptez la partie
   « travaux » et « risques » au chantier concerné.

3. Concentrez l'analyse sur les risques réellement exportés vers les autres
   et sur les mesures concrètes (pas de copier-coller générique).

4. Transmettez-le au coordonnateur SPS avant le démarrage et mettez-le à
   jour à chaque évolution significative.

C'est exactement là qu'un outil de génération fait gagner du temps : les parties
récurrentes sont pré-remplies, vous ne saisissez que le spécifique.

Pour aller plus loin

• Logiciel PPSPS

• Qu'est-ce que le PPSPS ?

• Seuils d'obligation du PPSPS

• Générateur de PPSPS

Sources réglementaires

• Code du travail — coordination SPS

• OPPBTP — prévention sur chantier

• INRS — documents et prévention